Articles et contributions

dimanche 06 juillet 2025 12:24:24

Retrouvez ici une sélection de publications individuelles et collectives des chercheur.e.s du C3RD. Les publications sont présentées de la plus récente à la plus ancienne. Articles scientifiques / chapitres d’ouvrages

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Commentaire de l’arrêt de la 1er Chambre civile de la Cour de cassation du 4 février 2003

Commentaire de l’arrêt de la 1er Chambre civile de la Cour de cassation du 4 février 2003. Revue générale de droit médical, Les études hospitalières,

Lina Williatte

Articles dans des revues, Publications

L’insaisissabilité de la résidence principale de l’entrepreneur individuel résultant de la loi du 1er août 2003 : la boîte de pandore du monde des affaires ?

« L’insaisissabilité de la résidence principale de l’entrepreneur individuel résultant de la loi du 1er août 2003 : la boîte de pandore du monde des affaires ? », Petites affiches,

Lina Williatte

Articles dans des revues, Publications

Le domaine d’application de la sanction de nullité de la procédure de licenciement collectif pour motif économique

Le domaine d’application de la sanction de nullité de la procédure de licenciement collectif pour motif économique, note sous Cass. soc. 14 janv. 2003, Les

Articles dans des revues, Publications

Pulsion, intention, rythme et culture…

Pulsion, intention, rythme et culture : la cohérence possible des modèles analytiques et socio-comportementalistes de compréhension de la délinquance sexuelle. In Forensic, revue de psychiatrie et psychologie

Jean Motte dit Falisse

Articles dans des revues, Publications

Monochronie et polychronie carcérales…

Monochronie et polychronie carcérales : dimensions symboliques et culturelles de l’expérience du temps en prison
In Revue de Sciences Criminelles et de Droit Pénal Comparé. 1^ertrimestre 2004

Jean Motte dit Falisse

Articles dans des revues, Publications

L’allocation personnalisée d’autonomie pour les familles des personnes âgées dépendantes : des espoirs déçus ?

L’allocation personnalisée d’autonomie pour les familles des personnes âgées dépendantes : des espoirs déçus ?, R.R.J. n° 2003-4, p. 2521.

Ouvrage, Publications

Les plans en droit du travail

Les plans en droit du travail, Presses universitaires du Septentrion, 2003, coll. Thèse à la carte, 822 p.

Publications, Ouvrage

La Cour interaméricaine des droits de l’homme

Panoussis Ioannis et Tigroudja Hélène, La cour interaméricaine des droits de l’homme. Analyse de la jurisprudence consultative et contentieuse

Bruxelles : Bruylant, collection Droit et Justice 2003

Ioannis Panoussis