Projet scientifique

jeudi 23 septembre 2021 04:45:06

Risques et Droit

L’analyse juridique des risques ne peut échapper à l’interrogation fondamentale sur le sens et les fonctions du droit dans la société contemporaine, comme à la perception utilitariste qui, parfois, prétendrait réduire la règle de droit à un instrument purement technique et malléable, déconnecté de valeurs de fond ou de principes fondateurs. La recherche sur les relations entre les risques et le droit se trouve au cœur de la question du rapport de la norme et du fait (singulièrement les évènements issus du hasard) ; celle de la place du juriste dans la société, celle de la place du droit dans l’organisation politique, économique et sociale. Le recherche tend ainsi à analyser ce que le droit révèle de la perception du risque, mais également la façon dont les risques impactent le droit, son rôle, son acception et peut-être son essence. Le déploiement des travaux de recherche s’opère ainsi sur deux axes structurants du programme scientifique du C3RD : Les Risques du Droit (AXE 1) et la Gestion des Risques par le Droit (AXE 2).

Les deux axes de recherche

Les risques du droit

La recherche consiste à examiner les rapports qu’entretiennent notions de risque et de droit tant sous l’angle des droits objectifs qu’au regard des droits subjectifs. Ce sont donc les questions du risque généré par les règles juridiques ou par leur absence, celles du risque induit par leur mise en œuvre, voire leur remise en cause, qui seront analysées. Les problèmes posés par les réformes juridiques ou par leur refus seront également pris en compte

La gestion des risques par le droit

Cet axe de recherche vise les procédés ou méthodes de gestion des risques par le droit, qu’il s’agisse du droit écrit ou non écrit. La problématique consiste à rechercher, scruter, dégager et préciser le « quand » et le « comment » de la gestion des risques par le droit. En d’autres termes, il s’agit d’étudier le traitement du risque par le droit et la réparation de ses conséquences dommageables en cas de réalisation.

Les thématiques

Depuis 2016, l’organisation des travaux collectifs s’articule autour de quatre thématiques de recherche. L’objectif désormais est de concentrer l’effort de recherche à travers les deux axes précités à la lumière des 4 déclinaisons thématiques fédérant la recherche collective.

Risques émergents

IA / Santé numérique / blockchain

Alerte

Protection des lanceurs d’alerte / Alerte éthique / Alerte sécuritaire

Sécurité

Sécurité intérieure / extérieure

illustration

Vulnérabilités

Personnes vulnérables (personnes physiques et personnes morales) / Vulnérabilités des territoires

Démarche et réalisation scientifique

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