Articles et contributions

lundi 30 juin 2025 08:57:38

Retrouvez ici une sélection de publications individuelles et collectives des chercheur.e.s du C3RD. Les publications sont présentées de la plus récente à la plus ancienne. Articles scientifiques / chapitres d’ouvrages

Articles dans des revues, Publications

Les enjeux de la télémédecine en termes de responsabilité juridique

Les enjeux de la télémédecine en termes de responsabilité juridique. Parc Eurasanté Loos le 9 février 2012.

Loos

Lina Williatte

Articles dans des revues, Publications

L’admission des clauses …

L’admission des clauses de non-divorce dans les donations entre époux

Petites Affiches, 29 déc. 2011

Amélie Niemiec

Voir

Articles dans des revues, Publications

Les devoirs du patient : une question déraisonnable ?

Les devoirs du patient : une question déraisonnable ? Congrès ANTEL Paris 17 novembre 2011

Lina Williatte

Autre publication, Publications

Commentaire de l’arrêt de la 1er chambre civile du 20 janvier 2011

Commentaire de l’arrêt de la 1^er chambre civile du 20 janvier 2011, n° 10-17357, LPA 9 novembre 2011 pp.14-17

Lina Williatte

Articles dans des revues, Publications

La responsabilité de l’employeur du fait des actes de harcèlement moral commis par un tiers

La responsabilité de l’employeur du fait des actes de harcèlement moral commis par un tiers, note sous Cass. soc. 1er mars 2011, in Chronique Droit

Articles dans des revues, Publications

Les orientations risquées de la LOPPSI 2…

«Les orientations risquées de la LOPPSI 2, à propos de la loi n° 2011-267 du 14 mars 2011, in Chronique Droit et risque n° 3,

LPA n° 222 du 8 novembre 2011, p. 10.

Franck Ludwiczak

Articles dans des revues, Publications

Motivation de la lettre de licenciement pour motif économique

Motivation de la lettre de licenciement pour motif économique, note sous Cass. soc. 5 juillet 2011, JCP éd. S n° 42, 18 octobre 2011, 1466.

Articles dans des revues, Publications

Procédures alternatives…

Procédures alternatives aux poursuites et action publique : entre apparence de conformité et quête de cohérence, note sous Cass. crim. 21 juin 2011, JCP G.

JCP G. 2011. 1453.

Franck Ludwiczak