Articles et contributions

vendredi 21 juin 2024 07:57:13

Retrouvez ici l’ensemble des publications individuelles et collectives des chercheur.e.s du C3RD. Les publications sont présentée de la plus récente à la plus ancienne. Ouvrages / articles scientifiques / chapitres d’ouvrages

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Articles dans des revues, Publications

Requalification de mises à la retraite en licenciement

Requalification de mises à la retraite en licenciement, note sous Cass. soc. 10 juin 2008, JCP éd. S., n° 41, 7 octobre 2008, 1523.

Articles dans des revues, Publications

L’avant-projet de réforme du droit des obligations…

L’avant-projet de réforme du droit des obligations et du droit de la prescription : une véritable codification de la rencontre de volontés

Petites Affiches, 23 janv. 2008

Amélie Niemiec

Chapitres d’ouvrages, Publications

La nullité du plan de sauvegarde de l’emploi

La nullité du plan de sauvegarde de l’emploi, in B. Bossu, Les arrêts fondamentaux du droit du travail, Artois Presses Université, Coll. Droit et sciences

Autre publication, Chapitres d’ouvrages, Publications

Panorama Droit du divorce

Panorama Droit du divorce. Dalloz 2008, n°12, pp.807-811. Thèmes abordés : Famille-Mariage- Divorce-Enfant

Lina Williatte

Autre publication, Chapitres d’ouvrages, Publications

Étude des pouvoirs disciplinaires des Caisses primaires d’assurance maladie sur les médecins libéraux

Étude des pouvoirs disciplinaires des Caisses primaires d’assurance maladie sur les médecins libéraux. RGDM septembre 2007, n° 24, pp.215-234.

Lina Williatte

Autre publication, Chapitres d’ouvrages, Publications

Panorama Droit du divorce

Panorama Droit du divorce. Dalloz 2007, n°9, pp.608-612. Thèmes abordés : Famille-Mariage-Divorce-Enfant

Lina Williatte

Articles dans des revues, Publications

Agrément de Cognac à vieillir…

Agrément de Cognac à vieillir : Vente ou entreprise ?, note sous Cass. com., 7 novembre 2006, JCP E., 2345.

JCP E., 2345.

Franck Ludwiczak

Autre publication, Publications

Responsabilités Pénales et Réponses Judiciaires…

Responsabilités Pénales et Réponses Judiciaires : comparaison des accréditations de la parole du mineur d’âge et du malade mental en Justice.In « La Responsabilité et la Responsabilisation

Jean Motte dit Falisse