Les facettes comparées du droit des accidents

dimanche 03 juillet 2022 05:36:53

Article dirigé et co-écrit par Alicia Mâzouz, membre du C3RD et publié dans la revue internationale de droit comparé (Rev. dr. Int. et comp.), coll. Bruylant, ed. Larcier.

Chercheurs associés

Intitulé  » LES POSSIBILITÉS JURIDIQUES D’UNE ÎLE OU LES FACETTES COMPARÉES DU DROIT DES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION, RENCONTRE DES DROITS AUTOUR DE LA RÉSOLUTION D’UN CAS », cet article dirigé et co-écrit par Alicia Mâzouz publié dans la revue internationale de droit comparé belge, est le résultat d’un travail réalisé dans le cadre de la manifestation off de l’association Henri Capitant pour les journées Bordelaises qui ont eu lieu en 2019.

La méthode de travail est assez atypique pour un article de doctrine puisqu’il s’agit de la résolution d’un cas pratique dans 8 droits différents qui a donné lieu à une présentation orale avant qu’un écrit soit rédigé à partir des différents rapports des pays membres. retrouvez ci-dessous le résumé de l’article publié dans Revue de droit international et de droit comparé, 2021, n° 2,(Rev. dr. Int. et comp.)
.

« Se retrouver autour d’un même cas pratique portant sur la réparation des accidents de la circulation permet de révéler toute la diversité des droits applicables. À la lumière du droit comparé, les divergences concernant tant la construction des régimes juridiques que la portée des préjudices indemnisables se révèlent. Ce sont également les convergences qui permettent in fine de tisser des ponts entre des rives qui ne sont finalement pas toujours si éloignées. À défaut d’une mise en oeuvre du régime d’indemnisation, la mise en place de relais reposant
sur la solidarité apparaît ainsi comme un précieux point commun. Des problématiques classiques seront ainsi abordées à travers la résolution de ce cas, telles que la perte de chance, la détermination des préjudices indemnisables, la licéité du préjudice, la faute de la victime… Mais le sujet permet également de s’interroger, au-delà des frontières, sur l’évolution des régimes d’indemnisation confrontés à l’intégration des engins de nouvelles mobilités. »*

*Extrait de l’article

Contributeurs :

  • Alicia MÂZOUZ, Maîtresse de conférences en droit privé à l’Université catholique de Lille, Chercheuse au C3RD et associée à l’IRJS (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) (pour la coordination scientifique et le droit français)
  • Françoise AUVRAY, Chercheuse doctorante à l’Institut du droit des obligations de la KULeuven (pour le droit belge)
  • Adina BUCIUMAN, Maîtresse de conférences à la Faculté de droit, Université « Babeș-Bolyai » de Cluj-Napoca, Avocate au barreau de Cluj (pour le droit roumain)
  • Marco GIRAUDO, Postdoctorant en droit et économie au Collegio Carlo Alberto, Turin (pour le droit italien)
  • Rüdiger MORBACH, Doctorant aux Universités de Wurtzbourg et Paris 2 Panthéon-Assas, Stagiaire au Tribunal de grande instance de Leipzig (pour le droit allemand)
  • Anabel Riano SAAD, Enseignante-chercheuse à la Faculté de droit de l’Université Externado de Colombie Avocate en Colombie (pour le droit colombien)
  • Laura RIZKO, Doctorante, Université de Montréal, Avocate au barreau du Québec (pour le droit québécois)
  • Mariana SIQUEIRA, Doctorante en droit civil à l’Université de l’État de Rio de Janeiro — UERJ, Partenaire du bureau Siqueira, Bottrel, Almeida e Silva Advogados Associados (pour le droit brésilien)