Les enfants transgenres
- Conférence
- 2 décembre 2021
- 17h-19h
La Chaire Enfance et familles du C3RD vous propose de participer à ce webinaire, organisé dans le cadre d’un cycle intitulé : Enfants, adolescents, sexe et sexualité.
Ce webinaire est organisé dans le cadre d’un cycle intitulé : Enfant, adolescent, sexe et sexualité.
A la rencontre de l’enfance et de l’adolescence d’une part, du sexe et de la sexualité d’autre part, quels rôles pour le droit ?
C’est à cette question qu’a tenté de répondre l’ouvrage collectif L’enfant et le sexe, co-dirigé par Blandine Mallevaey et Alice Fretin et publié en janvier 2021 aux éditions Dalloz[1].
Questions complexes voire taboues, bien que très souvent au cœur de l’actualité, la protection de l’enfant face à la sexualité des adultes (et parfois à la sienne), l’éducation des enfants et des adolescents à la sexualité et l’accès à la santé sexuelle[2] nécessitent de créer un dialogue, de former et d’informer les professionnels amenés à travailler quotidiennement à leur contact. Une réflexion doit également être menée sur l’accompagnement et la protection des enfants transgenres par le droit, ainsi que sur les mutilations qui pourraient être infligées au sexe de l’enfant. C’est dans ces optiques que la Chaire Enfance et familles du C3RD organise un cycle de conférences intitulé « Enfants, adolescents, sexe et sexualité », au cours duquel seront abordés les principaux thèmes de l’ouvrage, permettant aux contributeurs de développer leurs propos et à des professionnels et chercheurs invités d’apporter un regard complémentaire.
Les conférences se tiendront en distanciel sur la plateforme Zoom, pour une durée de deux heures environ. La première partie de chaque conférence sera consacrée à l’intervention des chercheurs invités, et une deuxième partie donnera la possibilité aux participants de poser des questions et d’échanger avec les intervenants.
Les conférences sont éligibles à la formation continue et peuvent donner lieu à la délivrance d’une attestation de présence, sur demande écrite à l’adresse suivante : chaireenfancefamilles@univ-catholille.fr
- Les violences sexuelles sur les enfants – 21 octobre 2021
- Les enfants transgenres – 2 décembre 2021
- La prostitution des enfants – 13 janvier 2022
- Les atteintes au sexe de l’enfant – 10 février 2022
- L’éducation sexuelle des enfants – 22 mars 2022
Ce cycle fait suite à la publication chez Dalloz de l’ouvrage « L’enfant et le sexe » en janvier 2021 sous la direction de Blandine Mallevaey et Alice Fretin plus d’information sur l’ouvrage : ici
[2] Santé sexuelle – Ministère des Solidarités et de la Santé (solidarites-sante.gouv.fr)
[1] https://www.boutique-dalloz.fr/l-enfant-et-le-sexe-p.html
Les enfants transgenre
Laurence Brunet
Laurence Brunet est juriste, chercheuse associée à l’Institut des Sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (UMR 8103), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne-CNRS ainsi qu’à l’INED (UR14). Elle est aussi chargée d’enseignement à l’Institut d’études judiciaires de l’Université Paris Sud (libertés publiques et droits fondamentaux). Par ailleurs, après avoir été chargée de mission au Centre d’éthique clinique de l’hôpital Cochin à l’APHP, elle exerce désormais des fonctions similaires au Centre de référence des maladies rares du développement génital à l’Hôpital du Kremlin-Bicêtre.
Elle est une des co-auteurs du rapport « Le recours transnational à la reproduction assistée avec don. Perspective franco-québécoise et comparaison internationale », Mission de recherche Droit et Justice, 2017. Elle a co-dirigé avec A. Guyard-Nedelec, « Mon corps, mes droits ! » L’avortement menacé ?, Mare et Martin, 2018 et, avec M.-X. Catto et J. Mazaleigue-Labaste, La bicatégorisation de sexe, Entre droit, normes sociales et sciences biomédicales, Mare et Martin, 2021.
« J’interviendrai sur la légalité en droit français de la prise en charge médicale et du changement de prénom et de sexe à l’état civil pour les mineurs trans. »
Benjamin Moron-Puech
Benjamin Moron-Puech est enseignant-chercheur en droit au Laboratoire de sociologie juridique (Université Panthéon-Assas). Il y travaille depuis plus de dix années la thématique des minorités corporelles (personnes intersexuées, transgenres et sourdes) au contact des premiærs concernæs, des professionnæls de santé et des actaires institutionnæls. Adoptant une démarche située, participative, interdisciplinaire et empirique, il œuvre notamment pour la production de données inédites, via par exemple des procédures menées devant les juridictions françaises et internationales (v. not. « Remarques langagière et méthodologiques sur le contrôle de conventionnalité à venir dans l’affaire du sexe neutre », RDLF 2021, chron n° 2). Il a récemment publié :
– « Regards comparatistes sur la mention du sexe à l’état civil pour les personnes transgenres et intersexuées », in État civil et transidentité, Anatomie d’une relation singulière, PUP, 2021, p. 211-249 ;
– avec Mila Petkova, « L’universalité de la « Déclaration universelle des droits de l’homme en question : le cas des personnes intersexuées », Queer(s) et droit international. Études du réseau olympe, B. Schramm (dir.), SLC, 2021, p. 177-210 (disponible ici p. 20 à 53)
– avec Anne Saris et Léa Bouvattier, « La normalisation étatique de l’inclusivité du langage. Retour sur les différences franco-québécoises », Les Cahiers du Genre, 2020/2 (n° 69), p. 151-176.
Il est aussi l’auteur du carnet de recherche Intersexes et autres thèmes (juridiques) sur Hypothèses.org.
« Alors que, pour les minorités de genre en général, le droit international fait souvent figure de boussole guidant les États pris dans une mer agitée, cette contribution entend montrer que, s’agissant du cas particulier de ces minorités mineures, ce droit n’est la plupart du temps d’aucune aide. De là à conclure que le droit international n’aurait rien à nous apprendre sur le changement de marqueur de genre des personnes mineures, il n’y a qu’un pas que cette contribution s’efforcera de ne pas franchir. Il n’est pas dit en effet que le droit international n’aurait rien à apporter aux juristes dans la compréhension du droit contemporain des minorités de genre, notamment mineures. »
Cyane Dassonneville
Cyane Dassonneville est consultante, formatrice sur les questions de transidentité, fondatrice de l’association En-Trans Hauts de France, coordinatrice du Comité d’Usagers Trans. Elle accompagne des parcours de transition et est formatrice vacataire à l’Université de Lille (Faculté de médecine), Institut Régional de Travail Social de Loos.
« J’interviendrai sur les interventions de sensibilisation réalisées dans le cadre scolaire en collaboration avec le Rectorat de Lille, et sur la nécessité d’un accompagnement des professionnels et élèves concernés ».
Clémence Armand
Clémence ARMAND est chargée de mission au Défenseur des droits, au sein de la direction Promotion de l’égalité et de l’accès aux droits. Elle travaille plus particulièrement sur les questions de genre, d’égalité femmes-hommes, d’orientation sexuelle et d’identité de genre. Elle a auparavant travaillé pendant 5 ans au sein du Service des Droits des Femmes et de l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de la Direction générale de la Cohésion sociale (DGCS) sur les questions d’insertion professionnelle des femmes et de lutte contre les discriminations, après avoir travaillé plusieurs années dans des collectivités territoriales sur l’insertion de publics en situation de précarité et sur le dispositif du RSA. Elle a commencé sa carrière à Solidarité Sida comme chargée du financement de programmes associatifs français, où elle a pu travailler sur la question de l’accès aux soins.
Ma présentation dressera un état des lieux des droits des personnes transgenres en France, identifiera les difficultés pour certaines personnes transgenres à faire valoir leurs droits et présentera les recommandations du Défenseur des droits en matière de respect de l’identité de genre.
Ma présentation s’appuie sur la décision cadre n°2020-136 relative au respect de l’identité de genre des personnes transgenres adoptée le 20 juin 2021 par le Défenseur des droits. Cette décision constitue une synthèse des avis et décisions de l’institution sur le sujet et fait état de 10 recommandations à destination des pouvoirs publics dans plusieurs domaines : l’état civil, l’éducation, l’emploi, l’accès aux biens et services, la santé et de la protection sociale, les droits sexuels et reproductifs, l’assistance médicale à la procréation, la filiation et la privation de liberté.
Chrystelle Leprince
Chrystelle Leprince est Maître de conférences à la faculté de Droit de l’Université de Bretagne Occidentale de Brest
Contact : Nathanaël Florin, Assistant de recherche – chaireenfancefamilles@univ-catholille.fr