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Articles et contributions

mardi 21 juillet 2026 01:38:46

Retrouvez ici une sélection de publications individuelles et collectives des chercheur.e.s du C3RD. Les publications sont présentées de la plus récente à la plus ancienne. Articles scientifiques / chapitres d’ouvrages

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Autre publication, Publications

Regards croisés sur l’irresponsabilité pénale : droit, santé, culture

Regards croisés sur l’irresponsabilité pénale : droit, santé, culture. Actes du colloque tenu à l’ICES – Ecole Universitaire de La Roche sur Yon, les 15

Jean Motte dit Falisse

Chapitres d’ouvrages, Ouvrage, Publications

Le Guide HPST

Le Guide HPST, (sous la direction de Lina Williatte-Pellitteri). Par Benjamin Tessier et Véronique Gardeil. Edition : Lexanté. 2009-2010

Lina Williatte

Autre publication, Chapitres d’ouvrages, Publications

Panorama Droit du divorce

  • Panorama Droit du divorce. Dalloz 2009, n°12, pp.832-837. Thèmes abordés : Famille-Mariage- Divorce-Enfant

Lina Williatte

Autre publication, Publications

Commentaire de l’arrêt de la 1er Chambre Civile de la Cour de cassation du 27 novembre 2008

Commentaire de l’arrêt de la 1er Chambre Civile de la Cour de cassation du  27 novembre 2008. Les Petites Affiches 8 septembre 2009, n°179, pp.12- 15

Lina Williatte

Articles dans des revues, Publications

Requalification de mises à la retraite en licenciement

Requalification de mises à la retraite en licenciement, note sous Cass. soc. 10 juin 2008, JCP éd. S., n° 41, 7 octobre 2008, 1523.

Articles dans des revues, Publications

L’avant-projet de réforme du droit des obligations…

L’avant-projet de réforme du droit des obligations et du droit de la prescription : une véritable codification de la rencontre de volontés

Petites Affiches, 23 janv. 2008

Amélie Niemiec

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Chapitres d’ouvrages, Publications

La nullité du plan de sauvegarde de l’emploi

La nullité du plan de sauvegarde de l’emploi, in B. Bossu, Les arrêts fondamentaux du droit du travail, Artois Presses Université, Coll. Droit et sciences