Articles et contributions

lundi 19 janvier 2026 02:37:53

Retrouvez ici une sélection de publications individuelles et collectives des chercheur.e.s du C3RD. Les publications sont présentées de la plus récente à la plus ancienne. Articles scientifiques / chapitres d’ouvrages

Articles dans des revues, Publications

Droit de la commande publique

« Transposition de la directive recours et perte d’attrait du droit pénal de la commande publique », Revue Droit et Ville n°70, 2010

Revue Droit et Ville

Anne-Claire Grandjean

Contributions et projets, Publications

« Les instruments de promotion de l’État de droit développés par l’Union européenne dans les situations post-conflictuelles »

Research Report, « Les instruments de promotion de l’État de droit développés par l’Union européenne dans les situations post-conflictuelles », for EU Commission, 7 FP ATLAS, Armed

Delphine Dogot

Articles dans des revues, Publications

Une lecture juridique et économique des antennes-relais

Meerpoel M., Olszak E.,« Une lecture juridique et économique des antennes-relais »

Les petites affiches, N°178, 7 Septembre 2009, p 7-11

Eric Olszak

Articles dans des revues, Publications

Nullité du licenciement disciplinaire prononcé par l’employeur…

Nullité du licenciement disciplinaire prononcé par l’employeur pour un motif lié à l’exercice légitime par le salarié de son droit de retrait, note sous Cass.

Articles dans des revues, Publications

Quelle erreur justifie la rescision d’une transaction ?

Quelle erreur justifie la rescision d’une transaction ?, note sous Cass. 1ère civ., 22 mai 2008, D. 2009. 272.

D. 2009. 272.

Franck Ludwiczak

Articles dans des revues, Publications

Essai de conceptualisation nouvelle d’une notion ancienne …

Essai de conceptualisation nouvelle d’une notion ancienne : la récidive

Revue pénitentiaire et de droit pénal, n°2, 2009, p. 305.

Franck Ludwiczak

Voir

Autre publication, Publications

La question clinique et expertale de la vérité en justice…

La question clinique et expertale de la vérité en justice : et s’il s’agissait d’évaluer l’incertain de l’altérité ?Actes de la Journée d’Etude « Praticiens et Chercheurs » sur

Jean Motte dit Falisse

Autre publication, Publications

Regards croisés sur l’irresponsabilité pénale : droit, santé, culture

Regards croisés sur l’irresponsabilité pénale : droit, santé, culture. Actes du colloque tenu à l’ICES – Ecole Universitaire de La Roche sur Yon, les 15

Jean Motte dit Falisse